Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-787 du 16 octobre 1990 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision Antenne2 (zones de Saint-Junien-les-Combes, Pons, Fillols, Saint-André-de-Majencoules 2, Gournay-en-Braye, Saint-Gély-du-Fesc, Les Adrets-de-l'Estérel, Mazet-Saint-Voy, Lantriac2, Boussens, Compreignac, Touffreville-sur-Eu, Vire2, Lodève4, Volvic, Rocamadour, Ezy-sur-Eure))
ANNEXE
Antenne 2
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0276 du 28/11/1990
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(1) Décalage -32/12.
(2) Sous réserve d'accord des administrations étrangères concernées.
(3) Décalage «0».
(4) Décalage +32/12.
Sous réserve d'accord de la Coresta.
Le bénéficiaire s'engage à communiquer au C.S.A. la date de mise en service de ces émetteurs et à lui faire part de toute modification de leurs conditions d'exploitation.