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Article (Arrêté du 2 octobre 1990 portant modification au classement des substances vénéneuses)

Article (Arrêté du 2 octobre 1990 portant modification au classement des substances vénéneuses)

Art. 1er. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifié comme suit:
«Sont radiées de la liste II des substances vénéneuses et inscrites sur la liste I les substances suivantes ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister:
«Halofantrine;
«Mefloquine.»