Article (Arrêté du 20 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 26 novembre 1984 fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports et portant nomination de ses membres)
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Mme Schermann (Sabine), présidente du groupement syndical interdépartemental des transports routiers de la région de Paris; suppléant: M. Robinet (Guy),
membre du directoire de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.).
M. Leloup (Gilbert), président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.); suppléant: M. Bidet (Raymond), secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A.
Au titre des activités de location de véhicules industriels
M. de Chauveron (Jean), délégué général de la chambre syndicale des loueurs de véhicules industriels; suppléant: M. Bonnet (Régis), chef du service juridique et fiscal de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels.
Au titre du transport routier non urbain de personnes
M. Ghigonis (Hubert), délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.); suppléant: M. Chastel (Jacques), chef de service à la F.N.T.R.
Au titre du transport urbain de personnes
M. Bes de Berc (François), membre de l'union des transports publics,
directeur du centre régional de Via transexel; suppléant: M. Bourgeois (Guy), délégué général de l'U.T.P.
M. Bailly (Jean-Paul), directeur général adjoint de la R.A.T.P.; suppléant: M. Baudiffier (Yves), directeur du département politique et relations sociales de la R.A.T.P.
Au titre du transport ferroviaire
M. Pourdieu (Jean), directeur du personnel de la S.N.C.F.; suppléant: M.
Bréau (Alain), directeur général de la S.C.E.T.A.
Au titre du transport pour propre compte
M. Du Caurroy (Michel), administrateur de l'union des usagers de véhicules de transport privé (U.V.T.P.); suppléant: M. Depierre (Didier), secrétaire général de l'U.V.T.P.
Au titre des professions auxiliaires de transport
M. Lecoc (Pierre), vice-président de la fédération française des organisateurs commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.); suppléant: Mme Poiraton (Micheline), directeur administratif de la F.F.O.C.T.
M. Bousquet (Pierre), administrateur du Groupement national des associations professionnelles des commissionnaires de transport affréteurs routiers (G.N.A.P.C.A.R.); suppléant: M. Fritsch (Paul), président délégué du G.N.A.P.C.A.R.
Au titre du transport fluvial
M. Dalaise (Jean-François), vice-président, délégué général du comité des armateurs fluviaux (C.A.F.); suppléant: M. Fléchet (Jacques), président du C.A.F.
M. Bernière (Claude), administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (C.N.B.A.); suppléant: M. Lamot (Adolphe), président de la C.N.B.A.
Au titre du transport aérien
M. Gaschet (Jean-Louis), délégué général de la chambre syndicale du transport aérien (C.S.T.A.); suppléant: M. Fulla (Pascal), directeur administratif d'Air Littoral.
Au titre du transport maritime
Mme de Fleurieu (Agnès), déléguée générale du Comité central des armateurs de France (C.C.A.F.); suppléant: Mme Odier (Françoise), chargée du service juridique du C.C.A.F.
Au titre du transport par remontées mécaniques
M. Aubonnet (Bernard), président du Syndicat national des téléphériques et des téléskis de France; suppléant: M. Simiand (Jean-Charles), délégué général du Syndicat national des téléphériques et des téléskis de France.
Au titre du transport par canalisation
M. Ringeisen (Georges), président-directeur général de la société des transports pétroliers par pipeline (Trapil); suppléant: M. Lizoret (Yves),
directeur industriel de la société Trapil.