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Article (Arrêté du 3 janvier 1991 fixant le taux de l'indemnité pour vivres en mer au personnel des phares et balises)

Article (Arrêté du 3 janvier 1991 fixant le taux de l'indemnité pour vivres en mer au personnel des phares et balises)

Art. 2. - L'arrêté du 8 février 1990 fixant le taux de l'indemnité pour vivres en mer au personnel des phares et balises est abrogé.