Article (Arrêté du 20 mai 1999 relatif aux programmes de français et d'histoire-géographie des brevets des métiers d'art et définissant les épreuves de l'examen)

Art. 1er. - Les programmes de français et d'histoire-géographie applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art susvisés sont définis en annexe I au présent arrêté.