Article (Arrêté du 26 juillet 1990 portant modification de l'arrêté du 14 novembre 1985 relatif aux programmes des classes de 6e, 5e, 4e et 3e des collèges)
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en application en classe de 6e à partir de la rentrée scolaire de 1991 et en classe de 5e à partir de la rentrée scolaire de 1992.