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Article (Arrêté du 5 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 4 janvier 1980 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

Article (Arrêté du 5 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 4 janvier 1980 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 4 janvier 1980 susvisé est complétée comme suit:

Appareils multiprogrammables à fréquence asservie




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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