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Article (Décret no 90-473 du 6 juin 1990 modifiant certaines dispositions du code de la route)

Article (Décret no 90-473 du 6 juin 1990 modifiant certaines dispositions du code de la route)

«Catégorie C


«Véhicules automobiles isolés autres que ceux de la catégorie D dont le poids total autorisé en charge (P.T.A.C.) excède 3500 kg.
«Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (P.T.A.C.) n'excède pas 750 kg.