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Article (Décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation)

Article (Décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation)

Les conseillers titulaires sont élus parmi les conseillers titulaires du conseil, les conseillers suppléants peuvent être élus parmi les suppléants.
Chaque candidat à la fonction de conseiller titulaire se présente aux suffrages avec un suppléant nommément désigné.