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Article (Arrêté du 19 avril 1990 portant création et définition du brevet de technicien supérieur Transport et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)

Article (Arrêté du 19 avril 1990 portant création et définition du brevet de technicien supérieur Transport et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)

Art. 1er. - Il est créé un brevet de technicien supérieur Transport dont la définition et les modalités de la formation qu'il sanctionne sont fixées par le présent arrêté et ses annexes (1).