Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)
Banque populaire Toulouse-Pyrénées, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Toulouse (Haute-Garonne).
Banque populaire Val de France, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Tours (Indre-et-Loire).
Banque régionale d'escompte et de dépôts, société anonyme coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Vincennes (Val-de-Marne).
Caisse d'aide sociale de l'éducation nationale-Banque populaire (C.A.S.D.E.N.-B.P.), société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Noisiel (Seine-et-Marne).
Caisse centrale des banques populaires, société anonyme coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Paris.