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Article (Arrêté du 12 avril 1990 portant création d'un service d'acheminement aérien économique « Surface Air Lifted »)

Article (Arrêté du 12 avril 1990 portant création d'un service d'acheminement aérien économique « Surface Air Lifted »)

Art. 6. - Le directeur général de la poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.