Article (Arrêté du 20 février 1990 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres du domaine de l'architecture délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne et permettant l'inscription à un tableau régional d'architectes)
Art. 1er. - Sont reconnus équivalents aux diplômes français pour l'inscription à un tableau régional d'architectes les diplômes, certificats et autres titres d'architectes délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne et figurant sur les deux listes annexées au présent arrêté (1).