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Article (Instruction du 17 novembre 1989 portant modifications de l'instruction d'application du livre III du code des marchés publics)

Article (Instruction du 17 novembre 1989 portant modifications de l'instruction d'application du livre III du code des marchés publics)

«En outre, chacun de ces ensembles est subdivisé en deux groupes: les cahiers du premier groupe contiennent des clauses administratives, ceux du second groupe rassemblent les clauses techniques; on obtient ainsi le classement suivant: