Article (Arrêtés du 6 mars 1990 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux Arrêtés du 6 mars 1990 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)
ANNEXE
(11 inscriptions)
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 30 décembre 1988 pour une période de trois ans et six mois la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l'assuré est de 30 p. 100:
Prix de vente
au public
-
326084-2 Un-Alfa 2 mcg/ml (alphacalcidol), solution buvable, gouttes (1 flacon ......................................................
75,40 F+SHP-A
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 6 août 1989 la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l'assuré est de 60 p. 100:
327566-0 Alerion (cromoglycate de sodium), solution pour pulvérisations nasales,
flacon de 13 ml avec tube plongeur et embout nasal (laboratoires du docteur ......................................................
29,60 F+SHP-C
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 5 mars 1989 la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l'assuré est de 30 p. 100:
327840-5 Penglobe 600 mg (bacampicilline), comprimés enrobés (12) (laboratoires ......................................................
49,50 F+SHP-A
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 16 octobre 1989 pour laquelle le taux de participation de l'assuré est de 60 p. 100:
328496-6 ......................................................
35,10 F
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 26 octobre 1989 la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l'assuré est de 30 p. 100:
328833-2 ......................................................
9,60 F
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux pour une période de deux ans et six mois à compter du 5 mars 1989 la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l'assuré est de 60 p. 100:
328052-0 Otofa (rifamycine), solution auriculaire, gouttes, flacon de 10 ml ......................................................
21,60 F+SHP-A
Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 29 mai 1989 les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est de 30 p. 100:
329022-8 Efferalgan nourrisson 80 mg (paracétamol), poudre effervescente pour ......................................................
9,70 F
329024-0 Efferalgan jeune enfant 150 mg (paracétamol), poudre effervescente pour ......................................................
10,40 F
325574-6 Mycoster (ciclopirox olamine), crème dermatologique, tube de 30 g ......................................................
32,80 F+SHP-C
330411-4 Mycoster (ciclopirox olamine), solution pour application locale, flacon de ......................................................
32,60 F+SHP-C
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux pour une période de trois ans à compter du 5 décembre 1989 la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l'assuré est de 30 p. 100: 328583-6 Burinex 2 mg/4 ml (bumétanide), solution injectable I.V., ampoule ......................................................
15,30 F+SHP-C
Arrêtent:
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur de la pharmacie et du médicament et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 mars 1990.
Le ministre de la solidarité, de la santé
et de la protection sociale,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur du cabinet,
J.-R. BRUNETIERE
Le ministre d'Etat, ministre de l'économie,
des finances et du budget,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes:
Le chef de service,
C. MALHOMME
ANNEXE
PREMIERE PARTIE
(34 radiations)
1o Radiation à six mois après la date de publication au Journal officiel:
321296-1 Angioxine 500, comprimés (60).
2o Radiation applicable trois mois après la date de publication au Journal officiel:
314287-0 Posebor, crème dermique, tube de 30g (laboratoires Galderma).
3o Radiations applicables dès la date de publication au Journal officiel:
300451-8 Andantol, comprimés dragéifiés (30).
300453-0 Andantol retard, comprimés dragéifiés (20).
300858-0 Auréomycine Monot 3 p. 100, pommade ophtalmique, dermique, nasale, 15g.
300930-3 Bacitracine 500 UM/g et Néomycine 3,5 mg/g Monot, pommade 15g.
316671-2 Bébégel, gel pour microlavement, tube canule de 5g (6).
328235-8 Capsyl 15 mg (dextrométhorphane bromhydrate), capsules (12) (laboratoires Galéphar).
328407-3 Capsyl 15 mg (dextrométhorphane bromhydrate), capsules (24) (laboratoires Galéphar).
321817-1 Caved's, comprimés 0,38g (60).
302000-3 Cerebro-Stimuline, gouttes, 40 ml.
302381-7 Clonazone, comprimés (60).
306680-9 Dalacine 75 mg, gélules (12).
303646-4 Epanal à 2 cg de phénobarbital, comprimés dragéifiés (40).
303648-7 Epanal à 5 cg de phénobarbital, comprimés dragéifiés (40).
303640-6 Epanal à 2 cg de phénobarbital, suppositoires (10).
303642-9 Epanal à 5 cg de phénobarbital, suppositoires (10).
313061-9 Eupneron Xanthique, suppositoires (10).
308987-4 Gel Rectopanbiline, mini-lavement, tubes, 6g (6).
306-899-0 Mucitux, suppositoires enfants (6) (laboratoires Riom).
306898-4 Mucitux, suppositoires adultes (6) (laboratoires Riom).
307810-3 Pandolor, baume 40g.
317291-9 Pavulon, soluté injectable, ampoule de 2 cm3.
308243-5 Phénylbutazone et lignocaïne Monot, pommade 30 g (laboratoires Monot).
308578-7 Precylan-Léo, comprimés (24).
316204-5 Pre-Par, soluté injectable I.V., ampoule de 5 cm3.
308790-6 Pulmonase, liquide 200 ml.
308989-7 Rectopanbiline, suppositoires enfants (10).
308988-0 Rectopanbiline, suppositoires adultes (10).
309575-1 Senokot, comprimés (60).
309574-5 Senokot, comprimés (200).
309578-0 Senokot, granulé 240g.
326120-9 Solatran 15 mg (kétazolam), gélules (30) (laboratoires Doms).
326121-5 Solatran 30 mg (kétazolam), gélules (30) (laboratoires Doms).
DEUXIEME PARTIE
Modificatifs
Le libellé des spécialités pharmaceutiques est abrogé:
339688-6 Trosyd 1 p. 100 (tioconazole), solution pour application locale en flacon pulvérisateur (laboratoires Pfizer).
304089-1 Foldine, comprimés (20).
313828-8 Staporos, soluté injectable, flacons (6) + ampoules de solvant (6) (laboratoires Roussel).
303590-9 Endoxan Asta 100 mg, ampoules injectables (10).
303589-0 Endoxan Asta 50 mg, comprimés dragéifiés (50).
315820-4 Endoxan Asta 500, soluté injectable, flacon + solvant 25 cm3.
318954-1 Holoxan 1000, soluté injectable, flacon + ampoule de solvant de 14 cm3.
309363-4 S.T. 52, ampoules injectables, 5 ml (10).
309365-7 S.T. 52, comprimés (20).
327286-8 Tixair 200 mg (n-acétyl-cystéine), comprimés (30) (laboratoires pharmaceutiques Valpan).
309685-1 Pommade au placenta Soca, 25 g (laboratoires Soca).
320673-6 Gaviscon, comprimés (20).
322850-2 Gaviscon, suspension buvable, flacon de verre de 250 cm3.
317138-6 Gaviscon granulé, sachets (24).
309850-2 Spagulax au citrate de potassium, granulé, 220 g.
309851-9 Spagulax au citrate de potassium, granulé, 700 g.
309846-5 Spagulax «Mucilage pur», granulé, 220 g.
309847-1 Spagulax «Mucilage pur», granulé, 700 g.
309848-8 Spagulax au sorbitol, granulé, 220 g.
321495-4 Piascledine 300, comprimés (15) (laboratoires Pharma- science).
330810-6 Quietol 25 mg (kétoprofène), comprimés (10) (laboratoires Théraplix).
331169-2 Capsyl 30 mg (dextrométhorphane bromhydrate), capsules (12) (laboratoires Galéphar).
301212-7 Biovaline B6-B12, ampoules buvables, 10 ml (24).
301899-2 Carlytène, comprimés dragéifiés (32).
301898-6 Carlytène amobarbital, suppositoires adultes (10) (laboratoires Dedieu).
310145-7 Sulfo-Thiorine Pantothénique, ampoules aérosols, 5 ml (6) (laboratoires Dedieu).
310146-3 Sulfo-Thiorine Pantothénique, comprimés (48) (laboratoires Dedieu).
310148-6 Sulfo-Thiorine Pantothénique, granulé, 100 g (laboratoires Dedieu).
327511-1 Prodasone 200 mg (acétate de médroxyprogestérone), comprimés (40) (laboratoires Upjohn).
311879-4 Fero-Grad 500 Gradumets, comprimés retard (30).
et remplacé par:
330688-6 Trosyd 1 p. 100 (tioconazole), solution pour application locale en flacon pulvérisateur (laboratoires Pfizer).
304089-1 Spéciafoldine, comprimés (20) (laboratoires Spécia).
313828-8 Staporos, soluté injectable, flacons (6) + ampoules de solvant (6) (laboratoires Cassenne).
303590-9 Endoxan Asta 100 mg, ampoules injectables (10) (laboratoires Sarget).
303589-0 Endoxan Asta 50 mg, comprimés dragéifiés (50) (laboratoires Sarget).
315820-4 Endoxan Asta 500, soluté injectable, flacon + solvant 25 cm3 (laboratoires Sarget).
318954-1 Holoxan 1000, soluté injectable, flacon + ampoule de solvant 14 cm3 (laboratoires Sarget).
309363-4 S.T. 52, ampoules injectables, 5 ml (10) (laboratoires Sarget).
309365-7 S.T. 52, comprimés (20) (laboratoires Sarget).
327286-8 Tixair 200mg (n-acétyl-cystéine), comprimés (30) (laboratoires Sarget).
309685-1 Pommade au Placenta Soca, 25g (laboratoires Gerda).
320673-6 Gaviscon, comprimés (20) (laboratoires Beecham).
322850-2 Gaviscon, suspension buvable, flacon de verre de 250cm3 (laboratoires Beecham).
317138-6 Gaviscon granulé, sachets (24) (laboratoires Beecham).
309850-2 Spagulax au citrate de potassium, granulé, 220g (laboratoires Beecham).
309851-9 Spagulax au citrate de potassium, granulé, 700g (laboratoires Beecham).
309846-5 Spagulax «Mucilage Pur», granulé, 220g (laboratoires Beecham).
309847-1 Spagulax «Mucilage Pur», granulé, 700g (laboratoires Beecham).
309848-8 Spagulax au sorbitol, granulé 220g (laboratoires Beecham).
321495-4 Piascledine 300, gélules (15) (laboratoires Pharma- science).
330810-6 Toprec 25mg (ketoprofène), comprimés (10) (laboratoires Pharmuka S.F.).
331169-2 Tixium 30mg (bromhydrate de dextrométhorphane), capsules (12) (laboratoires Galéphar).
301212-7 Biovaline B6-B12, ampoules buvables, 10 ml (24) (laboratoires Gerda).
301899-2 Carlytène, comprimés dragéifiés (32) (laboratoires du docteur Plantier).
301898-6 Carlytène Amobarbital, suppositoires adultes (10) (laboratoires du docteur Plantier).
310145-7 Sulfo-Thiorine Pantothénique, ampoules aérosols, 5ml (6) (laboratoires du docteur Plantier).
310146-3 Sulfo-Thiorine Pantothénique, comprimés (48) (laboratoires du docteur Plantier).
310148-6 Sulfo-Thiorine Pantothénique, granulé, 100g (laboratoires du docteur Plantier).
327-510-5 Prodasone 200mg (acétate de médroxyprogestérone), comprimés (40) (laboratoires Upjohn).
311879-4 Fero-Grad L.P. vitamine C500, comprimés à libération prolongée (30) (laboratoires Abbott).
Les deux formules continueront d'être remboursées pendant une durée de six mois à compter de la date de publication au Journal officiel afin de permettre l'écoulement des stocks.