Article (Arrêté du 19 juin 1990 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1989 portant création du certificat d'aptitude professionnelle de navigation fluviale)
Art. 3. - La liste des domaines figurant en annexe II de l'arrêté du 25 juillet 1989 susvisé est abrogée et remplacée par la liste des domaines figurant en annexe II du présent arrêté.