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Article (Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article (Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.