Article (Arrêté du 3 janvier 1990 complétant l'arrêté du 18 février 1986 modifiant et complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires)
Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 18 février 1986 susvisé est complétée comme suit:
Inscription d'audioprothèses
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0040 du 16/02/1990
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Réinscription d'audioprothèses
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0040 du 16/02/1990
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