Article (Arrêté du 5 février 1990 portant création du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques de l'université Aix-Marseille-III)
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.