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Article (Arrêté du 20 avril 1998 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 fixant la liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle)

Article (Arrêté du 20 avril 1998 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 fixant la liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle)

Art. 1er. - La liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est modifiée comme suit :

a) La rubrique chlorphénésine, le numéro d'ordre « 2 (p) » devient « 50 (a) » ;

b) La rubrique suivante est ajoutée :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 100 du 29/04/1998 page 6511 à 6512

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c) La rubrique hydroxyméthyl-aminoacétate de sodium est modifiée comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 100 du 29/04/1998 page 6511 à 6512

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