Article (Arrêté du 25 avril 1996 portant inscription, modification et radiation de peuplements forestiers au registre des peuplements porte-graines classés)
Nota. - Les listes des peuplements porte-graines classés figurant dans les annexes au présent arrté peuvent être consultées soit au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation (direction de l'espace rural et de la forêt), 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, soit au Cemagref, division amélioration génétique et pépinières forestières, domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.