Article (Arrêtés portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques)
10. Au titre du comité des sections
En qualité de membre du Conseil d'Etat, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat:
Mme Dulery (Françoise), conseiller d'Etat honoraire, suppléante de M. Marcel (Justin).
En qualité de conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Prévost-Marcilhacy (Christian), suppléant de Mme de Maupeou (Catherine). M. Papinot (Jean-Claude), suppléant de M. Gauthier (Marc).
En qualité d'architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques:
M. Mortamet (Jean-Gabriel), suppléant de M. Lablaude (Pierre-André).
M. Jantzen (Michel), suppléant de M. Voinchet (Bernard).