Article (Arrêté du 12 juillet 1993 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine)
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.