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Article (Arrêté du 11 mars 1994 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France)

Article (Arrêté du 11 mars 1994 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France)

Art. 3. - L'article 11 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

« Art. 11. - Les abréviations officielles des différentes races et appellations figurent en annexe au présent arrêté. »