Article (Arrêté du 16 avril 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 6. - Est modifié comme suit, à la date du présent arrêté, l’obtenteur de la variété suivante inscrite en liste A par l’arrêté du 19 décembre 1989 susvisé (art. 2) :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7887.