Article (Arrêté du 16 avril 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) et ouverture de listes de variétés pour plusieurs espèces de trèfle et la vesce velue)
Art. 9. - Est prononcée l’ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste A et liste B) de listes de variétés répondant aux critères de distinction, d’homogénéité, de stabilité et de valeur culturale, pour les espèces suivantes :
- trèfle incarnat (Trifolium incarnatum L.) ;
- trèfle hybride (Trifolium hybridum L.) ;
- trèfle de Perse (Trifolium resupinatum L.) ;
- vesce velue (Vicia villosa Roth).
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7885.