Article (Arrêté du 3 mai 1993 relatif aux cimenteries)
Art. 7. - Les teneurs en métaux des émissions gazeuses en provenance du four, mesurées sur un échantillon représentatif d’une période de deux heures minimum, respectent les valeurs limites suivantes :
0,2 mg/m3 pour la somme Cd + T1 + Hg (1) (gazeux et particulaire).
1 mg/m3 pour la somme As + Co + Ni + Se + Te (2) (particulaire).
5 mg/m3 pour la somme :
Sb + Cr + Cu + Sn + Mn + Pb + Va + Zn (3) (particulaire).