Article (Arrêté du 19 mars 1993 modifiant les arrêtés du 12 novembre 1987 modifié et du 26 avril 1989 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale)
Art. 1er. “ A l’article 1er de l’arrêté du 12 novembre 1987 modifié susvisé sont apportées les modifications suivantes :
1. Le paragraphe B est remplacé par les dispositions suivantes :
« B. “ La sous-direction de la formation des adultes et de l’apprentissage. »
2. Le paragraphe D est remplacé par les dispositions suivantes :
« D. “ La sous-direction de l’élève et de l’action éducative. »
3. Le paragraphe E est remplacé par les dispositions suivantes :
« E. “ La sous-direction de la formation continue des enseignants du second degré et des innovations. »