Article (Arrêté du 29 juillet 1993 portant révision des titres homologués)
Art. 2. - Conformément à la demande de l’organisme ci-après indiqué, il est mis fin, au plus tard à la date de publication du présent Journal officiel, à l’homologation du titre suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 189 du 17 août 1993, page 11639.