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Article (Arrêté du 13 mai 1991 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Edition)

Article (Arrêté du 13 mai 1991 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Edition)

Art. 5. - La dernière session du brevet de technicien supérieur Edition organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 6 août 1979 susvisé aura lieu en 1990.
Une session de rattrapage sera éventuellement organisée en 1991 pour les candidats admis à subir lors de la session de 1990 les épreuves du deuxième groupe et qui n'auront pas été définitivement admis.
A l'issue de la session de 1990 ou de la session de rattrapage de 1991,
visées ci-dessus, les dispositions de l'arrêté du 6 août 1979 seront abrogées.
La première session du brevet de technicien supérieur Edition organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1991.