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Article (Arrêté du 6 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1973 fixant les indices de besoins en lits d'hospitalisation pour la médecine, la chirurgie et la gynécologie-obstétrique)

Article (Arrêté du 6 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1973 fixant les indices de besoins en lits d'hospitalisation pour la médecine, la chirurgie et la gynécologie-obstétrique)

Art. 1er. - L'annexe à l'article 1er de l'arrêté du 30 octobre 1973 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0299 du 26/12/1990
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