Article (Arrêté du 14 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1982 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaires des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social)
Art. 4. - L'annexe I de l'arrêté du 21 décembre 1982 est remplacée par le tableau I ci-après.
Tableau I
Classement des emplois dans les échelles
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 15/01/1991
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