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Article (Décret no 91-37 du 14 janvier 1991 modifiant le décret no 89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d'école)

Article (Décret no 91-37 du 14 janvier 1991 modifiant le décret no 89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d'école)

Art. 2. - Le cinquième alinéa de l'article 2, les premier et troisième alinéas de l'article 8, les cinquième et onzième alinéas de l'article 9 du même décret sont modifiés comme suit:
Après «instituteur(s)», ajouter «et professeur(s) des écoles».