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Article (Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine)

Article (Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine)

Des conditions d'âge particulières précisées dans le règlement du livre généalogique de la race peuvent éventuellement modifier ces dispositions;
2. Présenter un état physiologique satisfaisant et être indemne d'affection ou de tare susceptibles d'être transmises;
3. Remplir les conditions sanitaires fixées en annexe au présent arrêté;
4. Satisfaire aux conditions précisées en annexe I au présent arrêté.