Article (Arrêté du 21 décembre 1990 portant inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés de céréales à paille désignées ci-après: