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Article (Arrêté du 23 octobre 1991 portant changement de dénomination du diplôme d'ingénieur de l'Institut industriel du Nord de la France)

Article (Arrêté du 23 octobre 1991 portant changement de dénomination du diplôme d'ingénieur de l'Institut industriel du Nord de la France)

Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.