Article (Arrêté du 3 mai 1991 modifiant l'arrêté du 7 octobre 1985 modifié relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime)
Art. 3. - Le programme de la troisième année pour les étudiants visés à l'article 16 (2o) de l'arrêté du 7 octobre 1985 modifié susvisé est donné en annexe au présent arrêté (1).