Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service de santé des armées)
Art. 5. - La sous-direction Hôpitaux assume les fonctions de réflexion, de proposition, de coordination et de suivi dans tous les domaines qui intéressent les hôpitaux des armées. Elle élabore la politique hospitalière du service de santé des armées et en assure la mise en oeuvre.