Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service de santé des armées)
- en organismes subordonnés à la direction des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées:
- la pharmacie centrale des armées;
- le centre de transfusion sanguine des armées;
- l'établissement central des matériels du service de santé des armées;
- les établissements de ravitaillement sanitaire du service de santé des armées;
- les établissements des matériels de mobilisation du service de santé des armées.
2. Les organismes placés en tant que de besoin aux différents niveaux de l'organisation des armées et de la gendarmerie, qui comprennent:
- les directions du service de santé, les chefferies de santé et les éléments et organismes du service de santé des forces, placés sous l'autorité des divers commandements de celles-ci;
- les directions du service de santé en région militaire de défense, en région maritime, en région aérienne et dans le commandement militaire de l'Ile-de-France, les chefferies de santé en circonscription militaire de défense et en arrondissement maritime, subordonnées à la direction centrale du service de santé des armées.
Correspondants du service auprès des commandants de régions de circonscription ou d'arrondissement, les directeurs ou chefs de service locaux du service de santé des armées peuvent recevoir délégation du directeur central pour assurer au profit des forces, en cas d'urgence, la mise en oeuvre de l'ensemble des moyens du service situés dans leur ressort territorial.
Le personnel du service de santé affecté dans les formations est subordonné aux commandants de ces formations.