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Article (Décret no 92-494 du 4 juin 1992 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives à l'éclairage et à la signalisation)

Article (Décret no 92-494 du 4 juin 1992 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives à l'éclairage et à la signalisation)

Art. 3. - Le premier alinéa du 1o de l'article R.92 du code de la route est remplacé par les dispositions suivantes:
«Feux de brouillard: tout véhicule automobile peut être muni de deux feux de brouillard émettant de la lumière jaune ou blanche.»