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Article (Décret no 91-38 du 14 janvier 1991 modifiant le décret no 85-88 du 22 janvier 1985 relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur maître formateur)

Article (Décret no 91-38 du 14 janvier 1991 modifiant le décret no 85-88 du 22 janvier 1985 relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur maître formateur)

Art. 6. - Dans les articles 8 à 12 du même décret, les mots: «et professeurs des écoles» sont insérés après le mot: «instituteurs».