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Article (Arrêté du 9 février 1990 relatif au recours à un organisme extérieur agréé pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de salubrité du travail dans certaines carrières)

Article (Arrêté du 9 février 1990 relatif au recours à un organisme extérieur agréé pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de salubrité du travail dans certaines carrières)

Art. 10. - L'exploitant peut demander à l'organisme extérieur agréé toutes prestations utiles, notamment d'organiser des séances de formation du personnel, dans le domaine de la sécurité et de la salubrité du travail.