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Article (Arrêté du 14 novembre 1990 fixant l'organisation du service d'information et de relations publiques des armées)

Article (Arrêté du 14 novembre 1990 fixant l'organisation du service d'information et de relations publiques des armées)

Art. 9. - L'organisation des divisions en bureaux et les attributions et l'organisation de l'établissement cinématographique et photographique des armées font l'objet d'un arrêté du ministre de la défense.