Article (Arrêté du 2 septembre 1990 complétant les dispositions de l'arrêté du 28 mars 1989 relatives aux conditions d'étiquetage et d'emballage des substances et préparations dangereuses ou vénéneuses)
Art. 3. - L'information des utilisateurs sur la présence de silice libre dans les abrasifs destinés aux opérations de décapage, de dépolissage ou de dessablage au jet est conforme aux dispositions de l'arrêté du 14 janvier 1987 susvisé.