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Article (Arrêté du 15 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1979 fixant la liste des organismes de diffusion culturelle français dépendant du ministère de la coopération et du développement et dotés de l'autonomie financière)

Article (Arrêté du 15 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1979 fixant la liste des organismes de diffusion culturelle français dépendant du ministère de la coopération et du développement et dotés de l'autonomie financière)

Art. 1er. - La liste des organismes de diffusion culturelle français dotés de l'autonomie financière dans les conditions fixées par le décret no 76-832 du 24 août 1976 susvisé est complétée comme suit:
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