Article (Arrêté du 16 mai 1990 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs, à l'exception du personnel des essais et réception))
«Les candidats aux fonctions d'instructeur stagiaire de pilote professionnel Avion doivent, d'une part, justifier d'une expérience minimale de 600 heures de vol comme pilote d'avion et, d'autre part, être titulaires de la qualification d'instructeur de pilote privé Avion ou justifier d'une expérience d'instructeur civil ou militaire.
«Les candidats aux fonctions d'instructeur de pilote professionnel Avion doivent, d'une part, justifier d'une expérience minimale de 1000 heures de vol comme pilote d'avion et posséder la qualification de vol aux instruments et, d'autre part, être titulaires de la qualification d'instructeur de pilote privé Avion ou justifier d'une expérience d'instructeur civil ou militaire.
«Les candidats aux fonctions d'instructeur stagiaire de pilote de ligne doivent justifier d'une expérience minimale de 900 heures de vol dans l'exercice des privilèges de cette licence. Ces heures de vol doivent être effectuées dans le transport aérien public ou dans des conditions d'exploitation conformes aux dispositions réglementaires relatives aux conditions d'utilisation des aéronefs exploités par une entreprise de transport aérien.
«Pour dispenser une instruction en vol, les instructeurs stagiaires de pilote de ligne doivent justifier d'une expérience minimale comme commandant de bord d'un avion requérant cette licence en transport public.
«Les candidats aux fonctions d'instructeur de pilote de ligne doivent justifier d'une expérience minimale de 450 heures de vol en tant que commandant de bord sur avion requérant la licence Pilote de ligne. Ces heures de vol doivent être effectuées dans le transport aérien public ou dans des conditions d'exploitation conformes aux dispositions réglementaires relatives aux conditions d'utilisation des aéronefs exploités par une entreprise de transport aérien.
«Les candidats aux fonctions d'instructeur ou d'instructeur stagiaire de mécanicien navigant doivent justifier d'une expérience minimale de 500 heures de vol dans l'exercice des privilèges de cette licence.
«Les candidats aux fonctions d'instructeur stagiaire de pilote professionnel Hélicoptère doivent, d'une part, justifier d'une expérience minimale de 300 heures de vol comme pilote d'hélicoptère et, d'autre part,
être titulaires de la qualification d'instructeur ou d'instructeur stagiaire pilote privé Hélicoptère ou justifier d'une expérience d'instructeur civil ou militaire.
«Les candidats aux fonctions d'instructeur de pilote professionnel Hélicoptère doivent, d'une part, justifier d'une expérience minimale de 450 heures de vol comme pilote d'hélicoptère et, d'autre part, être titulaires de la qualification d'instructeur ou d'instructeur stagiaire pilote privé Hélicoptère ou justifier d'une expérience d'instructeur civil ou militaire.