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Article (Décret no 90-483 du 13 juin 1990 modifiant le décret no 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré)

Article (Décret no 90-483 du 13 juin 1990 modifiant le décret no 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré)

Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 13 bis du décret du 4 juillet 1972 susvisé est remplacé par le tableau suivant:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0137 du 15/06/1990
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