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Article (Arrêté du 18 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 25 octobre 1976 portant déclaration des départements atteints par la rage)

Article (Arrêté du 18 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 25 octobre 1976 portant déclaration des départements atteints par la rage)

Art. 2. - Les dispositions prévues par les articles 2 et 3 de l'arrêté du 25 octobre 1976 susvisé sont étendues au département de l'Eure.