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Article (Arrêté du 21 février 1990 fixant la liste des grades des bénéficiaires et le taux moyen de l'indemnité de recherches en faveur de certaines catégories de personnel des postes et télécommunications)

Article (Arrêté du 21 février 1990 fixant la liste des grades des bénéficiaires et le taux moyen de l'indemnité de recherches en faveur de certaines catégories de personnel des postes et télécommunications)

Art. 3. - L'arrêté du 8 février 1988 fixant la liste des bénéficiaires et le taux moyen de l'indemnité de recherches en faveur de certaines catégories de personnel des postes et télécommunications est abrogé.