ARTICLE

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2020 prescrivant les mesures d'exception relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport délivrés au nom du ministère des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19)

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article